Martin de Wissocq, Président du Groupe territorial Ile-de-France vous convie à une réunion d’échange avec Sandrine Gourlet, Présidente de l’UnIPEF. Cette réunion portera essentiellement sur deux...
Sandrine Gourlet, Présidente de l'UnIPEF et Julien Beccherle, coordinateur du groupe professionnel « Transports » ont le plaisir de vous convier à une visite du chantier et à la présentation des...
Toit rétractable, agrandissement, modernisation …, visite d’un chantier complexe et grandiose organisé par le groupe professionnel « Art de Bâtir » de l’UnIPEF, coordonné par Anne-Laure de Chammard,...
AVERTISSEMENTS
(Délibération du 18 décembre 2001 du Comité de l’AAENPC/Ponts Alumni)
Cet annuaire est protégé par la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 qui punit de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende le fait de porter atteinte aux droits du producteur d’une base de données tels que définis à l’article L. 342-1 du Code de la propriété
intellectuelle. L’AAENPC/Ponts Aumni et l’Unipef bénéficient d’une protection du contenu des bases figurant dans cet annuaire, en application de l’article L.341-1 du Code de la propriété intellectuelle.
Lors de la délibération prise en date du 18 décembre 2001 par le Comité de l’AAENPC/Ponts Alumni et lors de la délibération prise en date du 8 janvier 2002 par le Comité de l’Unipef, il a été décidé d’interdire à tout utilisateur :
Tout utilisateur de nos bases de données qui donnera, louera, échangera, vendra ou prêtera tout ou partie de nos bases de données s’exposera donc à des poursuites judiciaires immédiates.
